Mentions Légales

Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), sont précisées ci-dessous les informations légales du site www.luniversdelaffiche.fr.


1. Éditeur du site

Nom de la boutique : L’Univers de l’Affiche
Statut juridique : Micro-entreprise
Nom du responsable : Antony Pavageau
Directeur de la publication : Antony Pavageau
Adresse : Leroux 97190 Le Gosier
SIRET : 79147450500033
Contact : contact@luniversdelaffiche.fr


2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :
Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25
1227 Genève, Suisse
https://www.infomaniak.com

Les données sont hébergées sur des serveurs conformes aux standards de sécurité et à la législation RGPD.


3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons, éléments logiciels, etc.) est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie du site ou de son contenu, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de l’éditeur.


4. Contenus transmis par les utilisateurs

Dans le cadre de commandes personnalisées, les utilisateurs peuvent transmettre des contenus (photographies, textes, instructions, etc.).

Le client garantit qu’il détient tous les droits nécessaires à l’utilisation de ces contenus (droits d’auteur, droit à l’image, autorisation des personnes représentées, etc.).

L’Univers de l’Affiche ne saurait être tenu responsable de toute violation de droits liés aux contenus transmis par les clients, y compris en cas de traitement assisté par intelligence artificielle.

Les contenus sont utilisés exclusivement pour exécuter la commande. Ils sont conservés pendant une durée maximale de six (6) mois à compter de la livraison, sauf demande contraire du client.


5. Responsabilité

L’Univers de l’Affiche s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.

L’utilisation du site se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur. L’éditeur ne pourra être tenu responsable de dommages matériels ou immatériels consécutifs à l’utilisation du site.


6. Données personnelles

Pour toute information sur la collecte et le traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.


7. Cookies et traceurs

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8. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites web. L’Univers de l’Affiche n’exerce aucun contrôle sur ces ressources externes et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

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